Signalisation

Règlementation

Les croisements des véhicules en circulation sont régis par le code de la route (article R414-1 à R. 414-3 du code de la route) :

• En cas de croisement, le conducteur doit serrer sur sa droite autant que possible. Des aménagements peuvent toutefois lui permettre, en fonction de la signalisation, de serrer sur sa gauche ; 
• Si la largeur de la route ne permet pas le passage de deux véhicule qui se croisent, en raison de la taille ou du chargement de l’un d’eux : les conducteurs doivent réduire leur vitesse et, si besoin, s’arrêter ou se garer pour laisser le passage au véhicule plus petit. 

Croisement en/hors agglomération 

• Lors d’un croisement en agglomération, le conducteur doit s’arrêter afin de faciliter le passage des véhicules de transport en commun. Le conducteur doit laisser une distance minimale de 1 m lors d'un croisement avec les deux roues et les piétons. 
• Lors d’un croisement hors agglomération les véhicules doivent ralentir et serrer à droite sur les routes étroites. Les véhicules doivent laisser au moins 1,50 m latéral avec les deux roues et les piétons.

Croisement en pente 

• Sur les routes de montagnes et sur les routes à forte déclivité, le véhicule descendant doit s'arrêter à temps le premier. 
• Si le croisement est impossible et qu’il est nécessaire de reculer, le plus léger des deux doit s’en acquitter, ou celui qui n’a aucun autre véhicule derrière lui. 
• Si un véhicule de transport de marchandise croise un véhicule de transport en commun, c’est au premier de reculer. Si les véhicules sont de catégories similaires, et sans personne derrière eux, c’est à celui qui est en train de descendre de reculer, sauf si cela est manifestement plus facile pour celui qui monte – par exemple en cas de place d’évitement derrière lui. 
• Un véhicule léger doit reculer face à un véhicule lourd.
• Un véhicule unique doit reculer pour laisser passer un véhicule articulé.

Croisement et obstacle sur la chaussée 

• Le véhicule qui a sur sa voie de circulation l’obstacle doit ralentir ou s’arrêter pour laisser passer les véhicules venant en sens inverse.

Cas particulier d’évènement sportif 

En cas d’épreuve sportive nécessitant l’usage exclusif de la route, le conducteur doit laisser le passage, s’arrêter ou se garer. L’organisateur de l’événement doit signaler le déroulement de l’épreuve et le passage de la manifestation aux autres usagers de la route. Le conducteur ne peut reprendre la route qu’à la fin du passage sur son axe. 

En cas de non-respect de l’ensemble de ces dispositions, le conducteur risque une amende prévue pour les contraventions de 4e classe.

Feux de croisement (article R416-6 du code de la route)

Les cyclomoteurs et les quadricycles légers à moteur doivent circuler avec le ou leurs feux de croisement allumés.

Les autres véhicules à moteur doivent circuler avec le ou leurs feux de croisement allumés, à l'exclusion des feux de route :

• Lorsque le véhicule risque d'éblouir d'autres usagers :
• Au moment où il s'apprête à croiser un autre véhicule ;
• Lorsqu'il suit un autre véhicule à faible distance, sauf lors d'une manoeuvre de dépassement ;
• Lorsqu’un véhicule circule en agglomération sur une route suffisamment éclairée et hors agglomération sur une route éclairée en continu dès lors que cet éclairage est tel qu'il permet au conducteur de voir distinctement à une distance suffisante 
• Lorsque la visibilité est réduite en raison des circonstances atmosphériques.Toutefois, en agglomération, même par temps de pluie, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules à moteur autres que les motocyclettes qui circulent avec au moins leurs feux de position allumés, lorsque la chaussée est suffisamment éclairée et que cet éclairage permet au conducteur de voir distinctement à une distance suffisante.

La substitution des feux de croisement aux feux de route doit se faire suffisamment à l'avance pour ne pas gêner la progression des autres usagers.

Lorsqu'il est fait usage des feux de route, les feux de croisement peuvent être utilisés simultanément.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir à ces dispositions est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
 

Signalisation

Signalisation horizontale

La signalisation peut aussi être marquée au sol, on parle de signalisation horizontale.

L'autorisation de dépasser est signifiée par :

• une ligne discontinue ;
• une ligne mixte mais discontinue de mon côté.

L'interdiction de dépasser est signifiée par :

• une ligne de dissuasion: elle autorise le dépassement des véhicules lents uniquement ;
• des flèches de rabattement: elles annoncent une ligne continue ou une fin de créneau de dépassement. Il faut renoncer à dépasser dès la première flèche. 

Règlementation

Dépassement sans danger (article R. 414-4  à R. 414-17 du code de la route)

Avant de dépasser, le conducteur doit s’assurer qu’il peut le faire sans danger. Il ne peut entreprendre une telle initiative que si :

• aucun panneau ou marquage au sol n’interdise le dépassement ;
• il disposer d’une bonne visibilité vers l’avant ; 
• aucun autre véhicule n’a commencé un dépassement. Un véhicule devient prioritaire sur un autre dès qu’il a mis ses clignotants signalant son intention de dépasser ;
• il a la possibilité de reprendre sa place dans le courant normal de la circulation sans la gêner ;
• la vitesse relative des deux véhicules permettra d'effectuer le dépassement dans un temps suffisamment bref ;
• il n'est pas lui-même sur le point d'être dépassé. Il doit également avertir son intention de dépasser le véhicule. Pour effectuer ce dépassement, il doit se déporter suffisamment et ne pas risquer de heurter l’usager qu’il veut dépasser ;

Aussi :

• tout dépassement est interdit sur les routes à double sens lorsque la visibilité vers l'avant n'est pas suffisante, ce qui peut être notamment le cas dans un virage ou au sommet d'une côte, sauf si cette manœuvre laisse libre la partie de la route située à gauche d'une ligne continue ou si, s'agissant de dépasser un véhicule à deux roues, cette manœuvre laisse libre la moitié gauche de la route ;
• tout dépassement autre que celui des véhicules à deux roues est interdit aux intersections de routes ;
• si un passage piéton approche, le conducteur qui effectue le dépassement doit s’assurer qu’aucun piéton n’est engagé.

En cas de non-respect de ces règles, le conducteur risque une amende prévue pour les contraventions de 4^e classe.. Le conducteur encourt également une peine supplémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire. Cette suspension peut être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle. Cette contravention aux règles de priorité donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.

Dépassement par la gauche (article R. 414-6 du code de la route)

Les dépassements s’effectuent par la gauche.

• Par exception à cette règle, un conducteur doit dépasser par la droite si :
  • L’autre conducteur signale qu’il change de direction par la gauche à condition que l’espace soit suffisant. 
  • Un véhicule circule sur une voie ferrée en empruntant la route lorsque l’intervalle entre ce véhicule et la route est suffisant. Toutefois, dans ce dernier cas, le dépassement peut s'effectuer à gauche sur les routes où la circulation est à sens unique ou sur les autres routes lorsque le dépassement laisse libre toute la moitié gauche de la chaussée.
• Tout conducteur qui vient d'effectuer un dépassement par la gauche doit revenir sur sa droite sans provoquer le ralentissement du véhicule dépassé.
• Lorsqu'il est sur le point d'être dépassé, le conducteur doit serrer immédiatement sur sa droite sans accélérer l'allure.
• Tout conducteur qui dépasse un véhicule par la gauche ne doit utiliser entièrement la voie de gauche que s’il ne gêne pas la circulation en sens inverse. Si la route comporte plus de deux voies, le conducteur ne doit pas utiliser celle le plus à gauche de la route.

En cas de non-respect de ces règles, le conducteur risque une amende prévue pour les contraventions de 4^e classe.. Le conducteur encourt également une peine supplémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire. Cette suspension peut être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle. Cette contravention aux règles de priorité donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.

Dépassement et voies ferrées (article R. 414-12 du code de la route)

• Tout dépassement est interdit aux traversées de voies ferrées qui ne seraient pas munies de barrières ou de demi-barrières.
• Il est interdit de dépasser un train ou un véhicule de transport public assujetti à suivre, de façon permanente, une trajectoire déterminée par un ou des rails matériels et empruntant l'assiette des routes, à l'arrêt pendant la montée ou la descente des voyageurs du côté où elle s'effectue.

En cas de non-respect de ces règles, le conducteur risque une amende prévue pour les contraventions de 4^e classe.

Dépassement et poids lourds (article R. 414-9 du code de la route)

• Si la largeur libre de la route est insuffisante, ou si son mauvais état ne permet pas le dépassement avec facilité et en toute sécurité, le conducteur du véhicule dont le gabarit ou le chargement est supérieur à 2 mètres de largeur ou 7 mètres de longueur, remorque comprise, à l'exception des véhicules de transport en commun en agglomération, doit réduire sa vitesse et, au besoin, s'arrêter ou se garer pour laisser le passage aux véhicules de dimensions inférieures. Sauf s’il s’agit d’un véhicule d'intérêt général utilisant sa sirène d’urgence.

En cas de non-respect de ces règles, le conducteur risque une amende prévue pour les contraventions de 4^e classe.

• Lorsque, sur la chaussée, une voie de circulation au moins est couverte de neige ou de verglas sur une partie ou la totalité de sa surface, le dépassement ou le changement de file est interdit à tout conducteur d'un véhicule dont le poids total autorisé en charge excède 3,5 tonnes ou à tout conducteur d'un ensemble de véhicules dont la longueur excède 7 mètres. Le dépassement des engins de service hivernal en action sur la chaussée est interdit à tout véhicule.

En cas de non-respect de ces règles, le conducteur risque une amende prévue pour les contraventions de 4^e classe.