Réglementation liée aux modes de déplacements

Quelles sont les mesures à prendre avant même de faire rouler son véhicule ? Que doit-on vérifier ? En cas de manquements, quelles sont les sanctions auxquelles s’exposent les automobilistes ?

Quelles sont les obligations pour s'équiper à moto ? Quels papiers sont obligatoires ? En cas de manquements, quelles sont les sanctions auxquelles s’exposent les motocyclistes ?

La route est un espace qui se partage. Cela suppose un respect mutuel de la part de ceux qui s’y déplacent. Comme les autres usagers, le cycliste doit appliquer les règles du code de la route qui garantissent sa sécurité et celle des autres. Pour rouler en toute sécurité, le cycliste doit impérativement disposer d’un vélo en bon état, correctement équipé mais aussi connaître et appliquer les règles élémentaires de circulation.

La rue est un espace partagé. Tous les usagers sont soumis à l'obligation du respect du code de la route. Plus vulnérables, les piétons doivent également s'y conformer et redoubler de vigilance.

Trottinettes électriques, monoroues, gyropodes, hoverboards : les nouveaux engins de déplacement personnel motorisés (EDPM), comme les autres usagers, doivent appliquer les règles du code de la route qui garantissent leur sécurité et celle des autres.

Un transport exceptionnel concerne la circulation en convoi exceptionnel de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions ou le poids dépassent les limites réglementaires définies dans le code de la route et sont susceptibles de gêner la circulation ou de provoquer des accidents. Ce transport est soumis à une autorisation préalable et à des conditions strictes.

Avec la carte nationale d’identité, le passeport et le permis de conduire, le certificat d'immatriculation fait partie des principaux titres sécurisés français.

Quelles sont les infractions routières relatives aux véhicules ? Dans quels cas interviennent l’immobilisation, la confiscation ou la mise en fourrière du véhicule ? Quelles sont les différentes classes de contraventions et à quoi correspondent-elles ? La Sécurité routière vous informe sur les différentes sanctions en vigueur suite à une infraction routière.

La plateforme Histovec - historique du véhicule - s'adresse aux propriétaires et aux acheteurs potentiels de véhicules d'occasion qui souhaitent connaître son historique. Histovec concerne tous les véhicules (deux-roues motorisés, voitures, poids-lourds, etc.) quel que soit le format, nouveau ou ancien, de leur plaque d'immatriculation. Ce service public gratuit et officiel répond à une demande légitime d'informations fiables de la part des usagers.