La vision est la fonction sensorielle la plus importante pour la conduite. Si la plupart des conducteurs ressentent la nécessité de corriger un trouble de la vision, certains ne le perçoivent pas comme gênant, alors qu'il peut compromettre la sécurité de la conduite.

Il y a une incompatibilité médicale définitive avec la conduite si :

• l'acuité visuelle binoculaire est inférieure à 5/10^e ;
• si le champ visuel horizontal binoculaire est inférieur à 120°, ou s’il s’étend à moins de 50° vers la gauche ou vers la droite, ou s’il s’étend à moins de 20° vers le haut ou vers le bas ;
• s’il existe des troubles de la mobilité oculaire, une diplopie permanente, un strabisme décompensé ou un blépharospasme acquis lorsque ces atteintes ne répondent à aucune thérapeutique.

Il y a une incompatibilité médicale temporaire avec la conduite après une chirurgie qui modifie la réfraction oculaire, tant que les exigences énumérées ci-dessus ne sont pas satisfaites.

Il y a une compatibilité définitive avec la conduite en cas de Nystagmus si les exigences pour l’acuité visuelle et le champ visuel sont satisfaites, en cas d'altération significative de la vision nocturne avec la mention restrictive «conduite de jour uniquement».

Les troubles de l’équilibre peuvent être dangereux pour la conduite. Le déficit auditif léger ne nécessite pas de contrôle médical par le médecin agréé.

Il y a une incompatibilité médicale temporaire avec la conduite pour tous les troubles de l’équilibre chroniques, autres que le vertige paroxystique bénin isolé, tant qu’ils ne sont pas traités efficacement ou si le traitement est incompatible avec la conduite.

Il y a une compatibilité définitive avec la conduite en cas de déficience auditive isolée sévère ou profonde, non évolutive, après un contrôle médical par le
médecin agréé qui détermine les aménagements à mettre en place.

Les pathologies ou lésions du système nerveux, qui se manifestent par des symptômes cognitifs, moteurs, sensitifs ou sensoriels et qui perturbent la vigilance, l’équilibre, la coordination ou le comportement sont évaluées en fonction des conséquences fonctionnelles et de leur évolutivité.

Il y a une incompatibilité médicale définitive avec la conduite en cas de troubles cognitifs, dont la maladie d’Alzheimer et apparentées. L’incompatibilité définitive est établie dès le début du stade 3 de l’échelle de Reisberg. En cas de doute, un bilan sans délai doit être demandé.

Il y a une incompatibilité médicale temporaire ou définitive avec la conduite en cas de traumatisme crânien ou AVC avec lésion cérébrale ou autre pathologie du système nerveux central (SNC), ou périphérique ou myopathie. Avant la reprise de la conduite, un bilan par une équipe médicale pluriprofessionnelle est nécessaire, et sera suivi d'un contrôle médical par un médecin agréé.

Il y a une incompatibilité médicale temporaire avec la conduite en cas de :

• trouble de l’usage de l’alcool, avec signes cliniques ou biologiques de dépendance ou consommation régulière de drogues ; 
• consommation de médicaments avec pictogramme rouge ;
• troubles mentaux graves dont les psychoses aiguës et chroniques ;
• troubles graves de la capacité de jugement ou du comportement ;
• épilepsie : cette pathologie nécessite un arrêt de la conduite jusqu’à ce que le risque de nouvelle crise, avec ou sans traitement, soit négligeable ;
• somnolence excessive non traitée ou traitée sans succès, dont la cause la plus fréquente est le syndrome d’apnée du sommeil (SAS) ou insomnie avec périodes de grande somnolence. Si la conduite devient ultérieurement possible : un contrôle médical régulier par un médecin agréé est obligatoire, au moins tous les 3 ans.

Il y a une compatibilité définitive avec la conduite après un accident ischémique transitoire (AIT) si le patient suit un traitement préventif efficace des récidives et fait un suivi régulier.

Les patients diabétiques qui n’ont pas de traitements susceptibles de générer une hypoglycémie et qui ne présentent pas de complication dégénérative ayant un impact sur la conduite ne sont pas soumis à un contrôle médical obligatoire par le médecin agréé. Dans tous les autres cas, le diabète nécessite un contrôle médical, avec les règles décrites ci-dessous.

Il y a une incompatibilité médicale temporaire ou définitive avec la conduite si :

• si le candidat ou le conducteur ne sont pas suffisamment conscients des risques d’hypoglycémie ni aptes à les prévenir et à les traiter ;
• si une ou des complications neurologiques, cardiovasculaires ou visuelles génèrent une incompatibilité.

Il y a une compatibilité temporaire avec la conduite lorsque le risque d’hypoglycémie est bien maîtrisé et qu’il n’existe pas de complications entraînant une contre-indication à la conduite. Des complications neurologiques périphériques distales peuvent permettre une «compatibilité avec aménagement du véhicule».
La périodicité des visites est de 5 ans au maximum, sauf évolution médicale nécessitant une durée plus courte.

Le principal risque lié aux pathologies cardio-vasculaires est celui du malaise au volant, avec lipothymie, syncope ou mort subite. Ces pathologies peuvent également être à l’origine d’états de fatigue incompatibles avec la conduite.

Il y a une incompatibilité médicale définitive avec la conduite en cas d'insuffisance cardiaque chronique stade 4.

Il y a une incompatibilité médicale temporaire ou définitive avec la conduite en cas de cardiomyopathie, hypertrophique ou non, cardiopathie congénitale : s’il existe un risque de malaise au volant, tel que décrit plus haut.

Il y a une incompatibilité médicale temporaire avec la conduite dans les cas suivants :

• syndrome coronaire aigu, infarctus du myocarde, angine de poitrine instable : pas de conduite tant qu'il existe des symptômes cliniques ou électriques au repos ou lors d’efforts ou d’émotions usuels de la vie courante. Incompatibilité de 4 semaines au minimum après une atteinte myocardique organique significative ;
• troubles du rythme avec bradyarythmie ou tachyarythmie : tant que ces troubles ne sont pas traités avec succès ;
• syncope : tant que le risque évolutif de nouvelle syncope n’est pas jugé négligeable ;
• hypertension artérielle maligne associée à une ou des atteintes viscérales : pas de conduite tant qu'elle n’est pas traitée avec succès ;
• insuffisance cardiaque chronique de stade 3 : incompatibilité tant que la pathologie n’est pas traitée avec succès ;
• valvulopathie : quand la capacité fonctionnelle correspond à la classe NYHA IV ou si des épisodes de syncopes ont été rapportés. En cas de valvulopathie traitée chirurgicalement avec succès, la reprise de la conduite n’est pas possible avant un délai minimum de 4 semaines au minimum ;
• anévrysme aortique thoracique ou abdominal : s’il existe un risque significatif de rupture ou de dissection soudaine. Après l’intervention, l’incompatibilité est au minimum de 4 semaines ;
• dispositifs d’assistance cardiaque, pose d’un défibrillateur implantable ou d’un stimulateur cardiaque, transplantation cardiaque : incompatibilité dont la durée minimale varie selon la pathologie et l’intervention, et tant que le risque de malaise au volant, tel que décrit plus haut, persiste.

Des avancées importantes ont été faites récemment. Certains déficits moteurs isolés peuvent maintenant bénéficier d’aménagements du véhicule afin de maintenir la conduite.

Il y a incompatibilité temporaire avec la conduite lorsqu'un aménagement spécifique est nécessaire pendant la phase d'adaptation et jusqu'à l'obtention du permis ou sa régularisation avec un inspecteur ou un délégué à la sécurité routière.

Il y a compatibilité définitive avec la conduite dans le cas de certains déficits mineurs ne nécessitant aucun aménagement du véhicule particulier.

De nombreux déficits moteurs isolés et notamment la raideur de certains membres, la perte d’un ou plusieurs membres, la paraplégie ou l’hémiplégie peuvent maintenant bénéficier
d'un aménagement du véhicule afin de maintenir la conduite. Dans ce cas, la marche à suivre par le patient est la suivante, dans l’ordre le plus approprié :

• solliciter un rendez-vous pour un contrôle médical par un médecin agréé qui détermine si le handicap moteur est isolé ou associé à un autre handicap ou une autre pathologie qui entraînerait des conséquences sur la capacité à conduire. Il pourra également déterminer les aménagements, si ces derniers sont simples ;
• solliciter une proposition d’aménagement pour le véhicule, si l'aménagement nécessaire est complexe, par une équipe pluriprofessionnelle constituée d’au moins un médecin spécialiste en médecine physique et de réadaptation (MPR) et d’un ergothérapeute ;
• solliciter un rendez-vous pour le permis ou une régularisation du permis auprès de la préfecture. Un inspecteur ou un délégué au permis de conduire et à la sécurité routière vérifie, par une mise en situation réelle, que la conduite est en sécurité.

Il y a une incompatibilité médicale temporaire ou définitive avec la conduite en cas d'insuffisance respiratoire, nécessitant une assistance ventilatoire ou une oxygénothérapie continue, si la dyspnée survient dans les efforts de la vie courante, malgré l’appareillage.

Il y a une incompatibilité médicale temporaire avec la conduite en cas d'insuffisance rénale au stade suppléance, tant qu’un traitement de suppléance rénale n’est pas mis en place avec succès. Une attention particulière est portée sur la recherche de comorbidités incompatibles avec la conduite. 

Après chaque dialyse, en raison d’une baisse éventuelle de vigilance, le conducteur interroge le médecin spécialiste afin de connaître l’heure précise de la reprise possible de sa conduite. 

En cas de transplantation d'organe ou de pose d'implant, l'application des règles de compatibilité médicale s'applique sans règle spécifique supplémentaire.