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Comportements des usagers

Un accident est la conséquence d'un dysfonctionnement du système homme-véhicule-environnement. C'est dans les interactions de ces trois composantes qu'il faut chercher les relations causales menant à l'accident. Cette approche permet de mieux comprendre l'accident et de trouver des actions pour y remédier.

Les exploitations des enquêtes RÉAGIR avaient permis d'évaluer dans les années 1990-2000 la part de chacune des composantes dans les accidents graves et mortels et d'en décliner les facteurs principaux. Dans 90% des accidents, la composante "comportement" était présente. Des mesures d'éducation, de prévention et de répression ont été prises visant à agir sur les comportements susceptibles de générer des accidents.

Afin de suivre leur impact, trois types d'informations sont présentés ici.

-> L’observatoire des vitesses et comportements en circulation -ONISR

-> Le bilan des infractions et du permis à points - activité de contrôle des forces de l'ordre

-> Les condamnations liées aux délits routiers - ministère de la justice

Alors que le fichier BAAC permet des analyses sur les comportements des personnes impliquées dans les accidents, l'ONISR organise des campagnes d'observation des vitesses en circulation et des comportements.

Observatoire des vitesses

La vitesse est en rapport direct avec la fréquence et la gravité des accidents ( modèles de Nilsson et d'Elvik). C'est pourquoi il est important de suivre les vitesses pratiquées pour comprendre l'évolution du nombre d'accidents et leurs conséquences.

Les mesures des vitesses pratiquées ont été effectuées pour le compte de l'ONISR par une société d'études spécialisée jusqu'en 2012 puis par le Cerema en 2013, selon une méthodologie par sondages.

Observatoires nationaux des vitesses en Europe

Observatoire des vitesses 2015

Observatoire des vitesses 2014

Observatoire des vitesses 2013

Observatoire des vitesses 2012

Observatoire des vitesses 2011

Observatoire des vitesses 2010 : synthèse extraite du Bilan de l'accidentalité routière 2010

Observatoire des comportements

Les comportements ont été observés jusqu'en 2012 par une société spécialisée pour le compte de l'ONISR. Ils concernent le port du casque pour les deux-roues motorisés, le port de la ceinture de sécurité, le niveau d'occupation des véhicules et, depuis 2009, l’utilisation du téléphone au volant.

Observatoire des comportements 2012

Observatoire des comportements 2011

Observatoire des comportements 2010

Depuis 2001, paraît  un bilan annuel des infractions relevées par les forces de police et de gendarmerie nationales, hors activité des polices municipales, et leur impact sur le permis à points. Les données  émanent de la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN), la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité (DCCRS), la direction centrale de la sécurité publique (DCSP), la préfecture de police (PP) et enfin l’agence nationale du traitement automatisé des infractions (ANTAI).

Ces bilans ont été réalisés par la sous-direction de la circulation et de la sécurité routières (SDCSR), rattachée à la Direction de la modernisation de l’action territoriale (DMAT). Depuis 2014, l'ONISR a repris cette activité, sous ces liens vue d'ensemble des infractions routières et incidence sur le permis à points.

Infractions au code de la route et impact sur le permis à points

Statistiques 2015

Statistiques 2014

Statistiques 2013

Brochures antérieures à 2013

Infractions au code de la route

Infractions 2012                     Infractions 2005

Infractions 2011                     Infractions 2004

Infractions 2010                     Infractions 2003

Infractions 2009                     Infractions 2002

Infractions 2008                     Infractions 2001

Infractions 2007                     Infractions 2000

Infractions 2006

Bilan du permis à points

Permis à points 2012             Permis à points 2005               Permis à points 1998

Permis à points 2011             Permis à points 2004               Permis à points 1997

Permis à points 2010             Permis à points 2003               Permis à points 1996

Permis à points 2009             Permis à points 2002               Permis à points 1995

Permis à points 2008             Permis à points 2001               Permis à points 1994

Permis à points 2007             Permis à points 2000               Permis à points 1993

Permis à points 2006             Permis à points 1999

Le champ couvert par les données statistiques du ministère de la Justice est constitué des condamnations prononcées, selon diverses procédures (ordonnances pénales, jugement du tribunal et comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité), pour délit et contravention de 5ème classe relatives à la sécurité routière et inscrites au Casier judiciaire.

S’y ajoutent les compositions pénales qui sont des procédures alternatives ne constituant pas le premier terme de la récidive mais dont les mesures sont inscrites au casier judiciaire.

Dans la suite du document, ces différentes procédures seront souvent incluses sous l’appellation générique de « condamnation». En 2014, le bilan des condamnations pour infraction à la sécurité routière couvre désormais toute la phase d’orientation par le Parquet.

Bilan des condamnations et sanctions prononcées

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Ministère de l'intérieur